MILLET INNOVATION, SA à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
96626686
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2026
Présentation de la marque EPITHELIUM 26 SUBSTITUT DU CAPITON
Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) MILLET INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPITHELIUM 26 SUBSTITUT DU CAPITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET INNOVATION domicilié(e) ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 397 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, M. Marchand André domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque EPITHELIUM 26 SUBSTITUT DU CAPITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLET INNOVATION, SA à directoire et conseil de surveillance - ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France - SIREN 418397055
OMNIPAT, M. Marchand André - 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2006 n°2326453 - Publication au BOPI 2006-11-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Inscription le 13 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404038 - Publication au BOPI 2004-12-13
Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402539 - Publication au BOPI 2004-11-10
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421616 - Publication au BOPI 2005-11-07
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618894 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-23
Produits à base de gel (exemple : silicone, gel polyuréthane) dans une enveloppe souple (exemple : tissu élastique, film souple) à savoir : . article pour pansement notamment sous forme de gel, article pour pansement en gel réfrigérant. Plaque en gel (produit semi-fini) pour pansements. . dispositif de protection personnelle contre les accidents notamment sous forme de gel. Vêtement de protection contre les accidents. A savoir : plaquettes de lunettes, masques de protections, gants de protection. . articles orthopédiques. Coussinets pour empêcher la formation des escarres. Semelles orthopédiques, notamment incluant du gel, prothèses mammaires. Coussinets orthopédiques notamment sous forme de gel. . rembourrage de protection (partie d'habillement de sport). . bandes d'épaule de rembourrage adaptables à différents types de sac à dos. . interfaces et protections (contact peau) poignées et selles (vélo, VTT, moto).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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