Déposée le 22 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MILLET INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « EPITHELIUM 26 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET INNOVATION domicilié(e) ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 397 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, M. Marchand André domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Resistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque EPITHELIUM 26 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLET INNOVATION, SA - ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France - SIREN 418397055
OMNIPAT, M. Marchand André - 24 Place des Martyrs de la Resistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421616 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561856 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Produits pharmaceutiques et à usage médical à base de gels silicones ; matériel pour pansements à base de gels silicones ; pansements prédécoupés ou à découper à base de gels silicones ; patchs à base de gels silicones imprégnés de substances actives. Appareils et instruments médicaux, orthopédiques, podologiques ; articles orthopédiques, notamment articles orthopédiques pour la correction des déformations des pieds et des orteils, articles orthopédiques pour la prévention d'escarres, articles orthopédiques pour la prévention et la réduction des pressions et frottements sur le pied, articles orthopédiques imprégnés de substances actives, articles orthopédiques à base de gels silicones, gaines et bandages élastiques à usage orthopédique, coussinets orthopédiques, semelles et demi-semelles orthopédiques, bas orthopédiques, chaussons et chaussures orthopédiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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