Déposée le 22 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MILLET Innovation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « EPITACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET Innovation domicilié(e) ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 397 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, M. Marchand André domicilié(e) 24 Places des Martyrs de la Resistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque EPITACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLET Innovation, SA - ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France - SIREN 418397055
OMNIPAT, M. Marchand André - 24 Places des Martyrs de la Resistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421616 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561844 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Produits cosmétiques, notamment produits pour le soin des pieds, crèmes, masques de beauté, lotions ; pierres ponce, huiles essentielles, sels et pastilles de bain effervescentes à usage non médical, savons liquides et solides. Produits pharmaceutiques et à usage médical, notamment à base de gels silicones ; baumes et crèmes à usage médical et notamment crème contre la transpiration des pieds ; sels et pastilles de bain effervescentes à usage médical ; matériel pour pansements ; pansements prédécoupés ou à découper ; patchs imprégnés de substances actives. Appareils et instruments médicaux, orthopédiques, podologiques ; articles orthopédiques, notamment articles orthopédiques pour la correction des déformations des pieds et des orteils, articles orthopédiques pour la prévention d'escarres, articles orthopédiques pour la prévention et la réduction des pressions et frottements sur le pied, articles orthopédiques imprégnés de substances actives, articles orthopédiques à base de gels silicones, gaines et bandages élastiques à usage orthopédique, coussinets orthopédiques, semelles et demi-semelles orthopédiques, bas orthopédiques, chaussons et chaussures orthopédiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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