Millet Innovation, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
99795504
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2029
Présentation de la marque Digitubes
Déposée le 31 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Millet Innovation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Digitubes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Millet Innovation domicilié(e) ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 397 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, M. Marchand André domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque Digitubes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Millet Innovation, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France - SIREN 418397055
OMNIPAT, M. Marchand André - 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421616 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement d'adresse n°421617 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2009 n°2408517 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715123 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14
. produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Emplâtre, matériel pour pansement (à l'exception des instruments) notamment sous forme de gel, notamment en forme de tubes pour orteils et doigts. Désinfectant à usage médical ou hygiénique (autre que les savons). . articles orthopédiques (notamment pansements orthopédiques sous forme de tube, notamment incluant du gel). Matériel de suture, prothèse. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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