Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARP'IMMO
MILLET INNOVATION

Numéro de dépôt :
4497780
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
CARP\'IMMO de MILLET INNOVATION

Présentation de la marque CARP'IMMO

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par MILLET INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARP'IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est MILLET INNOVATION domicilié(e) ZA DE CHAMPGRAND - 26270 - LORIOL-SUR-DRÔME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, Monsieur André MARCHAND domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque CARP'IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARP'IMMO arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

MILLET INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIODYNAMIQUE , MILLET INNOVATION , Digitubes , CARP'ACTIV , EPITHELIUMFLEX , DERMANTALGIC , DERMANTALGIE , EPITHELIUM 26 , EPITACT , PHYSIOSTRAP


MILLET INNOVATION - ZA DE CHAMPGRAND - 26270 - LORIOL-SUR-DRÔME - France


OMNIPAT, Monsieur André MARCHAND - 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Produits pharmaceutiques et médicaux ; pansements ; articles pour pansements ; patchs imprégnés de substances actives à usage médical ; bandes adhésives pour la médecine ; bandes pour pansements ;

Appareils et instruments orthopédiques ; articles orthopédiques ; attelles ; orthèses ; prothèses ; genouillères orthopédiques ; coudières orthopédiques ; tendons artificiels orthopédiques ; bandages élastiques ; gaines et bandages orthopédiques ; cuissards de contention ; jambières orthopédiques ; chevillères à savoir support pour cheville à usage médicale ; corsaires et pantalons imprégnés de substance active à usage thérapeutique ; bas orthopédiques ; semelles orthopédiques ; demi-semelles orthopédiques ; chaussons et chaussures orthopédiques.