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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MILLET INDUSTRIE ATLANTIQUE
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CYBEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CYBEL
MILLET INDUSTRIE ATLANTIQUE SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
94519333
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014

Présentation de la marque CYBEL

Déposée le 6 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MILLET INDUSTRIE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET INDUSTRIE ATLANTIQUE domicilié(e) LA FAYE,79140 CERIZAY (dossier no 2262997) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 382 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2262997) - 17000 - France.

La marque CYBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYBEL est expirée depuis le 6 mai 2014.


MILLET INDUSTRIE ATLANTIQUE SOCIÉTÉ ANONYME - LA FAYE,79140 CERIZAY (dossier no 2262997) - 79140 - France - SIREN 313382418


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2262997) - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°395085 - Publication au BOPI 2004-04-15

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2262997 - Publication au BOPI 2004-04-15

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Chassis et panneaux de portes et de fenêtres métalliques; garnitures, armatures et ferrures de portes et de fenêtres métalliques.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Chassis et panneaux de portes et de fenêtres non métalliques; garnitures, armatures et ferrures de portes et de fenêtres non métalliques, vitres (verre de construction); porte vitrées.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.