Déposée le 26 avril 2002 par MILLET Gerald et SAILLY Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « IN ET FABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Les déposants sont MILLET Gerald domicilié(e) 22, rue du Crêt Saint Jean,39360 VIRY - 39360 - France et SAILLY Dominique domicilié(e) 27, rue Jean Jaurès,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLET Gérald domicilié(e) 22, rue du Crêt ST Jean,39360 VIRY - 39360 - France.
La marque IN ET FABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN ET FABLES est expirée depuis le 26 avril 2012.
MILLET Gerald - 22, rue du Crêt Saint Jean,39360 VIRY - 39360 - France
SAILLY Dominique - 27, rue Jean Jaurès,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France
MILLET Gérald - 22, rue du Crêt ST Jean,39360 VIRY - 39360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Appareils et instruments optiques. Articles de lunetterie, lunettes, montures (châsses) de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil. Métaux précieux et leurs alliages . Joaillerie - bijouterie - pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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