Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP VALLEES SYSTEM
MILLET Fréderic, Jean, Gabriel

Numéro de dépôt :
1459350
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
29/03/1998
TOP VALLEES SYSTEM de MILLET Fréderic

Présentation de la marque TOP VALLEES SYSTEM

Déposée le 29 mars 1988 par MILLET Fréderic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « TOP VALLEES SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILLET Fréderic, Jean, Gabriel, domicilié(e) Les Alpages 203, 73440 LES MENUIRES. - France.

La marque TOP VALLEES SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP VALLEES SYSTEM est expirée depuis le 29 mars 1998.

MILLET Fréderic a également déposé les autres marques suivantes : MFS , SECONDE LIGNE , COSME FLORAL , PHONE ANGEL , SLTB SERVICE LOCATION TERRASSEMENT BATIMENT


MILLET Fréderic, Jean, Gabriel - Les Alpages 203, 73440 LES MENUIRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Organisation de journées à skis.