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Marques déposées par Millet Frédéric
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SLTB SERVICE LOCATION TERRASSEMENT BATIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SLTB SERVICE LOCATION TERRASSEMENT BATIMENT
Millet Frédéric

Numéro de dépôt :
93491888
Date de dépôt :
12/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2003

Présentation de la marque SLTB SERVICE LOCATION TERRASSEMENT BATIMENT

Déposée le 12 novembre 1993 par Millet Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SLTB SERVICE LOCATION TERRASSEMENT BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est Millet Frédéric, domicilié(e) 5 rue Jean de Compans, 77580 Crecy La Chapelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLET Frédéric - France.

La marque SLTB SERVICE LOCATION TERRASSEMENT BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLTB SERVICE LOCATION TERRASSEMENT BATIMENT est expirée depuis le 12 novembre 2003.

Millet Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : MFS , SECONDE LIGNE , TOP VALLEES SYSTEM , COSME FLORAL , PHONE ANGEL


Millet Frédéric - 5 rue Jean de Compans, 77580 Crecy La Chapelle - France


MILLET Frédéric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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