Déposée le 18 novembre 2002 par monsieur MILLET Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSME FLORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est monsieur MILLET Frédéric domicilié(e) 8 TER rue de Souilly,77410 Claye-Souilly - 77410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MILLET Frédéric domicilié(e) 8 TER rue de Souilly,77410 Claye-Souilly - 77410 - France.
La marque COSME FLORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSME FLORAL est expirée depuis le 18 novembre 2012.
Mr MILLET Frédéric - 8 TER rue de Souilly,77410 Claye-Souilly - 77410 - France
Mr MILLET Frédéric - 8 TER rue de Souilly,77410 Claye-Souilly - 77410 - France
Inscription le 17 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365617 - Publication au BOPI 2003-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Savons parfumerie huiles essentielles cosmétiques lotions pour les cheveux Produits pharmaceutiques produits hygiéniques substances diététiques à usage médical Plantes et fleurs naturelles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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