Marque enregistrée - Marque en vigueur

OTOP
M. MILLET Franck

Numéro de dépôt :
4271260
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2026
OTOP de MILLET Franck

Présentation de la marque OTOP

Déposée le 11 mai 2016 par monsieur MILLET Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur MILLET Franck domicilié(e) 315 Allée Chanteclerc - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque OTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOP arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


M. MILLET Franck - 315 Allée Chanteclerc - 83600 - FREJUS - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 25 août 2016 - Retrait partiel n°678234 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704732 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 5 avril 2018 - Concession de licence n°720699 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de l'approvisionnement de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; conseils et informations d'affaires en particulier dans le domaine de l'approvisionnement de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'approvisionnement de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; gestion de fichiers informatiques ; services de conseils commerciaux dans le domaine de la vente et des services d'opérations de négoce, d'achats/reventes y compris pour le compte de tiers dans le domaine de l'approvisionnement de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents ou non d'un réseau de professionnels d'obtenir des informations et des conseils dans le domaine de l'approvisionnement de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; établissement de devis ; services de vente au détail et de vente par correspondance et par Internet de produits de réparation, d'entretien, de révision et de maintenance de véhicules, leurs accessoires et pièces détachées ; services de vente au détail et de vente par correspondance et par Internet de pneumatiques, de pièces détachées pour véhicules, de pièces de rechange et accessoires pour véhicules, remorques de véhicules, à savoir moteurs électriques de véhicules, batteries pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pots d'échappement pour véhicules, démarreurs pour automobiles, cartes pour organes de véhicules (autres que pour moteurs), embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, accouplements pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, engrenages de véhicules, pare-chocs pour véhicules, rétroviseurs, pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, clignotants de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, jantes de roues de véhicules, plombs d'équilibrage pour des roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, valves de bandages pour véhicules, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, amortisseurs pour véhicules et pour leurs parties, ressorts de suspension pour véhicules, freins de véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, enjoliveurs, circuits hydrauliques pour véhicules, tableaux de bord de véhicules.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication et communication ; services de messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique, télématique, satellitaire et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques, numériques et par le réseau Internet ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Internet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; transmission sans fil de données numériques ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de transmission d'information par codes d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléchargement de données numériques ; fourniture d'accès à des bases de données en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; transmission de fichiers numériques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; fourniture d'accès à des sites Internet en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; exploitation d'un site Internet en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules.

Services d'emballage et de conditionnement de produits d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules, de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; service de stockage de produits d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules, de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; livraison de marchandises, distribution (livraison) de produits, livraison de marchandises commandées par correspondance.