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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MILLET ET COMPAGNIE
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MIL'BAIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIL'BAIE
MILLET ET COMPAGNIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1720526
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
17/07/2009
MIL\'BAIE de MILLET ET COMPAGNIE

Présentation de la marque MIL'BAIE

Déposée le 17 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MILLET ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « MIL'BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET ET COMPAGNIE domicilié(e) LA MARQUETTERIE, BRETIGNOLLES, 79140 CERIZAY (dossier no 2149347) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 382 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THEBAULT domicilié(e) (dossier no 2149347) - France.

La marque MIL'BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIL'BAIE est expirée depuis le 17 juillet 2009.


MILLET ET COMPAGNIE Société Anonyme - LA MARQUETTERIE, BRETIGNOLLES, 79140 CERIZAY (dossier no 2149347) - France - SIREN 313382418


Cabinet THEBAULT - (dossier no 2149347) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149347 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 25 février 2002 - Gage constitué n°341605 - Publication au BOPI 2002-02-25

Inscription le 21 juin 2007 - Gage constitué n°456223 - Publication au BOPI 2007-06-21

Inscription le 9 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281646 - Publication au BOPI 1999-07-09

Menuiseries polychlorure de vinyle industrielle

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.