Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXOCET
Numéro de dépôt :
1696216
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/09/2001
Présentation de la marque EXOCET
Déposée le 24 septembre 1991 par MILLET épouse HOUY Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « EXOCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXOCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOCET est expirée depuis le 24 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09