Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANOR-ALBUM
Numéro de dépôt :
1242867
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/1993
Présentation de la marque PANOR-ALBUM
Déposée le 4 août 1983 par MILLET épouse BASTIEN Mathilde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANOR-ALBUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANOR-ALBUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOR-ALBUM est expirée depuis le 4 août 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02