Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRANDY
MILLET-BERNARDI, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3644892
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
DOMAINE GRANDY de MILLET-BERNARDI

Présentation de la marque DOMAINE GRANDY

Déposée le 17 avril 2009 par la société MILLET-BERNARDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GRANDY »

Le déposant est la société MILLET-BERNARDI domicilié(e) DOMAINE DE GRANDY ROUTE DE PARISI - 84260 - SARRIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 586 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLET-BERNARDI domicilié(e) DOMAINE DE GRANDY ROUTE DE PARISI - 84260 - SARRIANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRANDY est expirée depuis le 17 avril 2019.


MILLET-BERNARDI, E.A.R.L. - DOMAINE DE GRANDY ROUTE DE PARISI - 84260 - SARRIANS - France - SIREN 377586649


MILLET-BERNARDI - DOMAINE DE GRANDY ROUTE DE PARISI - 84260 - SARRIANS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Vins de pays ou vins d'appellations d'origine ; spiritueux.