Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLESIMES
/
M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M
MILLESIMES, Société par actions simplifiée, Vergers d'entreprises de la Capelette

Numéro de dépôt :
4354552
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2027
M de MILLESIMES

Présentation de la marque M

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLESIMES domicilié(e) - 13520 - Maussane-les-Alpilles - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 347 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, Mme. Frédérique FORGET domicilié(e) 106 Rue la Boétie - 75008 - Paris - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : CRÉATEUR D'IDENTITÉ SOCIALE , CRUS & TERROIRS SELECTION , MILLESIMES AU PLUS PRES DES PLUS GRANDS DEPUIS 1984


MILLESIMES, Société par actions simplifiée, Vergers d'entreprises de la Capelette - 13520 - Maussane-les-Alpilles - France - SIREN 329347033


HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, Mme. Frédérique FORGET - 106 Rue la Boétie - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ; digestifs [alcools et liqueurs] ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; extraits ou essences alcooliques ;

Administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; direction commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de promotion des produits et services de tiers par Internet ; promotion des ventes pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de boissons alcoolisées à l'exception des bières ; de vins ; de digestifs [alcools et liqueurs] ; de spiritueux ; d'apéritifs ; de cidres ; d'extraits ou d'essences alcooliques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l`exception de leur transport) de boissons alcoolisées à l'exception des bières ; de vins ; de digestifs [alcools et liqueurs] ; de spiritueux ; d'apéritifs ; de cidres ; d'extraits ou d'essences alcooliques ; permettant aux clients de voir et d`acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance ou sur un site Internet ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; démonstration de vente pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires par Internet, sur des réseaux de communication en ligne ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires sur des sites Web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; organisation et réalisation de salons et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; organisation et réalisation de présentations de produits ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ; services de traitement de données ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;

Affaires financières et monétaires ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; services de paiement automatisé ; services de paiement électronique ; services de paiements pour le commerce électronique ; traitement de paiements par cartes de crédit.