Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION
/
CAVE VINS SUR VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE VINS SUR VINS
MILLESIMES DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
1741017
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/06/2001
CAVE VINS SUR VINS de MILLESIMES DIFFUSION

Présentation de la marque CAVE VINS SUR VINS

Déposée le 14 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CAVE VINS SUR VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION domicilié(e) 1 allée des Bruants, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant : DELAVAUD Didier - France.

La marque CAVE VINS SUR VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE VINS SUR VINS est expirée depuis le 14 juin 2001.

MILLESIMES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CAVE VINS SUR VINS , COFFRET COTE OUEST , La Chapelle Ligne 20/20 , 1991 SUR LIE


MILLESIMES DIFFUSION SARL - 1 allée des Bruants, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


son Gérant : DELAVAUD Didier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Toutes boissons alcoolisées et non alcoolisées

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.