Déposée le 16 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIME LC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOINOU DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIME LC domicilié(e) 58 Avenue Henri Malacrida - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 581 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLESIME LC, M. Carratu Laurent domicilié(e) 58 Avenue Henri Malacrida - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque TOINOU DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOINOU DE PROVENCE est expirée depuis le 16 mars 2024.
MILLESIME LC, SARL - 58 Avenue Henri Malacrida - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 392581922
MILLESIME LC, M. Carratu Laurent - 58 Avenue Henri Malacrida - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive comestible bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ huile d'olive d'Aix en Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ”, “ huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ” ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, à l'exception de la farine et de l'épeautre ; animaux vivants ; olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence » ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux d'Aix en Provence, Coteaux Varois en Provence, Côtes de Provence, ou Les Baux de Provence ; Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée Eaux-de-vie de Marc Originaire de Provence, ou Eaux-de-vie de Vin Originaire de Provence ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence » ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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