Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOINOU DE PROVENCE
MILLESIME LC, SARL

Numéro de dépôt :
4076209
Date de dépôt :
16/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2024
TOINOU DE PROVENCE de MILLESIME LC

Présentation de la marque TOINOU DE PROVENCE

Déposée le 16 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIME LC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOINOU DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIME LC domicilié(e) 58 Avenue Henri Malacrida - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 581 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLESIME LC, M. Carratu Laurent domicilié(e) 58 Avenue Henri Malacrida - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque TOINOU DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOINOU DE PROVENCE est expirée depuis le 16 mars 2024.


MILLESIME LC, SARL - 58 Avenue Henri Malacrida - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 392581922


MILLESIME LC, M. Carratu Laurent - 58 Avenue Henri Malacrida - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive comestible bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ huile d'olive d'Aix en Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ”, “ huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ” ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, à l'exception de la farine et de l'épeautre ; animaux vivants ; olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence » ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux d'Aix en Provence, Coteaux Varois en Provence, Côtes de Provence, ou Les Baux de Provence ; Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée Eaux-de-vie de Marc Originaire de Provence, ou Eaux-de-vie de Vin Originaire de Provence ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence » ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.