Déposée le 9 avril 1980 par MILLERS FORGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MILLERS FORGE, INC., domicilié(e) société américaine, 80 Pearl Street, KEENE, New-Hampshire 03431 (E.U.A.). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque M est expirée depuis le 9 avril 1990.
MILLERS FORGE, INC. - société américaine, 80 Pearl Street, KEENE, New-Hampshire 03431 (E.U.A.). - France
LE CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044
Outils et instruments à main; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. et instruments de coupe.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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