Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOLMES
MILLER INDUSTRIES TOWING EQUIPMENT, INC., Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
99804524
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2029

Présentation de la marque HOLMES

Déposée le 23 juillet 1999 par la société MILLER INDUSTRIES TOWING EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOLMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la société MILLER INDUSTRIES TOWING EQUIPMENT domicilié(e) 8503 Hilltop Drive, Ooltewah, TENNESSEE 37363 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque HOLMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOLMES arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.


MILLER INDUSTRIES TOWING EQUIPMENT, INC., Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware - 8503 Hilltop Drive, Ooltewah, TENNESSEE 37363 - États-Unis


CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408288 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719582 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Dispositifs et équipements montés sur véhicules utilitaires, comprenant des élévateurs, mâts de charge, treuils, matériels de dépannage, berceaux de remorquage, appareils de levage et d'enroulement pour récupérer et remorquer des véhicules non-utilisables par suite d'accident ou de panne, dispositifs de remorquage. Attelages de remorquage et câbles pour remorquer des véhicules hors d'usage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.