Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ernest Holmes EH
MILLER INDUSTRIES TOWING EQUIPEMENT, INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware)

Numéro de dépôt :
99804525
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque Ernest Holmes EH

Déposée le 23 juillet 1999 par MILLER INDUSTRIES TOWING EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Ernest Holmes EH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est MILLER INDUSTRIES TOWING EQUIPEMENT, INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) 8503 Hilltop Drive Ooltewah, Tennessee 37363, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque Ernest Holmes EH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ernest Holmes EH est expirée depuis le 23 juillet 2009.


MILLER INDUSTRIES TOWING EQUIPEMENT, INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware) - 8503 Hilltop Drive Ooltewah, Tennessee 37363, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Dispositifs et équipements montés sur véhicules utilitaires, comprenant des élévateurs, mâts de charge, treuils, matériels de dépannage, berceaux de remorquage, appareils de levage et d'enroulement pour récupérer et remorquer des véhicules non-utilisables par suite d'accident ou de panne, dispositifs de remorquage. Attelages de remorquage et câbles pour remorquer des véhicules hors d'usage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.