Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE D'ETUDES ET DE DECORATION AQUARIOPHILE SEDA
M. MILLER Gérard

Numéro de dépôt :
1694301
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/09/2001
SOCIETE D\'ETUDES ET DE DECORATION AQUARIOPHILE SEDA de MILLER Gérard

Présentation de la marque SOCIETE D'ETUDES ET DE DECORATION AQUARIOPHILE SEDA

Déposée le 13 septembre 1991 par monsieur MILLER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SOCIETE D'ETUDES ET DE DECORATION AQUARIOPHILE SEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MILLER Gérard domicilié(e) 113 Bd Tolstoï, 54510 TOMBLAINE - France.

La marque SOCIETE D'ETUDES ET DE DECORATION AQUARIOPHILE SEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE D'ETUDES ET DE DECORATION AQUARIOPHILE SEDA est expirée depuis le 13 septembre 2001.


M. MILLER Gérard - 113 Bd Tolstoï, 54510 TOMBLAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Aquarium articles pour aquarium et poissons d'ornement non compris dans d'autres classes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.