SMAD
Présentation de la marque SMAD
Déposée le 18 juin 1996 par MILLEPIED DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAD est expirée depuis le 18 juin 2006.
MILLEPIED DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31