Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ELISA
MILLEMERCIS société anonyme

Numéro de dépôt :
3370070
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELISA de MILLEMERCIS

Présentation de la marque ELISA

Déposée le 12 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) MILLEMERCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELISA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLEMERCIS domicilié(e) sise 17, bd de Rochechouart,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 621 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Grégoire Goussu Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ELISA est expirée depuis le 12 juillet 2015.

MILLEMERCIS a également déposé les autres marques suivantes : PENSE-FÊTE


MILLEMERCIS société anonyme - sise 17, bd de Rochechouart,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 429621311


Maître Grégoire Goussu Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456156 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 25 juillet 2008 - renonciation totale n°478360 - Publication au BOPI 2008-07-25

Publication - Publication au BOPI 2005-33

Inscription le 18 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°455901 - Publication au BOPI 2007-06-18

Republication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Supports d'informations, de données, d'image et de son enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, disques optiques, disques numériques, bandes magnétiques, cassettes ou cartouche ; modems et cartes d'identité magnétiques ; informations sur films, microfiches et microfilms ; appareils et instruments audiovisuels ; tous appareils pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'affichage, la transmission ou la reproduction du son, des images et de toutes données analogiques et numériques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; micro-ordinateurs, ordinateurs portables ; enregistrement audio et vidéo sur tous supports tels que bandes magnétiques, cassettes, disques, disques optiques, disques numériques.

Services de télécommunication à savoir communications par terminaux d'ordinateurs et par terminaux d'ordinateurs reliés à des réseaux filaires et non filaires ; agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques, télématiques, téléphoniques, électroniques, par réseaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques ; télescription ; transmission de messages, vidéogrammes, services télématiques pour la communication d'informations techniques spécialisées ; services de transmission et diffusion d'informations et de données par la voie des télécommunications et notamment par réseaux informatiques et téléphoniques ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission de données commerciales et publicitaires par terminaux d'ordinateurs, par terminaux d'ordinateurs reliés à des réseaux filaires et non filaires, par réseau Internet ; informations en matière de télécommunications ; services de messagerie électronique par la voie des télécommunications et notamment réseaux informatiques et téléphoniques ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur ; services de diffusion d'informations ; expédition et transmission de dépêches et de messages, d'images et de séquences vidéo assistées par ordinateur par la voie des télécommunications et notamment réseaux informatiques et téléphoniques ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de sélection et de transmission d'informations, de sons, de données, d'images par centres serveurs et par ordinateurs reliés en réseaux.

Divertissement ; activités culturelles ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Location de bandes vidéo et de films cinématographiques ; production d'images dynamiques ou animées, production de films, de courts-métrages.

Conseil et consultation juridiques ; Création, exploitation et gestion d'un réseau de télécommunications par ordinateurs ; réalisation (conception), mise en place et gestion de sites informatiques (sites Web) sur les réseaux numériques de communication pour des tiers, hébergement pour des tiers de sites informatiques (sites Web) sur réseaux numériques de communication ; travaux d'ingénieurs, à savoir : services de recherche et de traitement de données sur réseaux informatiques, services de traitement effectué sur les données (filtrage, normalisation, et structuration de bases de données), services d'interface de bases de données, services d'interface de produits avec outils de personnalisation, services d'évaluation dynamique de données informatiques.