Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAM INTERNATIONAL
MILLECAM Jacques

Numéro de dépôt :
1692754
Date de dépôt :
20/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2001
HAM INTERNATIONAL de MILLECAM Jacques

Présentation de la marque HAM INTERNATIONAL

Déposée le 20 août 1991 par MILLECAM Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAM INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILLECAM Jacques, domicilié(e) 19 rue de Ladrie, 59491 Villeneuve d'Ascq - France.

La marque HAM INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAM INTERNATIONAL est expirée depuis le 20 août 2001.


MILLECAM Jacques - 19 rue de Ladrie, 59491 Villeneuve d'Ascq - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Emetteurs-Recepteurs Radio, Antennes, Micros, Cables, Repondeurs-Enregistreurs Téléphoniques, Télécopieurs, Téléphones sans fil, Téléphones de voiture, Interfaces de radio-téléphones, Appareils de mesure et accessoires pour Radiocommunications, Commandes à distance