Déposée le 18 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLE IMAGES SCOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Domosia »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLE IMAGES SCOP domicilié(e) 42 Abbé Grégoire,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 793 330 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLE IMAGES domicilié(e) 42 Abbé Grégoire,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLE IMAGES SCOP SARL - 42 Abbé Grégoire,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 381793330
MILLE IMAGES - 42 Abbé Grégoire,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;
Maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
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