Déposée le 10 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) mille et une pates
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MILLE ET UNE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-20 du 19 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) mille et une pates domicilié(e) 1 bis rue mirepoix - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 228 820 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, mille et une pates, M. maurel luc domicilié(e) 1 bis rue mirepoix - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque MILLE ET UNE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILLE ET UNE PATES arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.
mille et une pates, sas - 1 bis rue mirepoix - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 385228820
mille et une pates, M. maurel luc - 1 bis rue mirepoix - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602548 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-11-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; fromages ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; chocolat ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;Services de restauration (alimentation) ; services de bars.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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