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Marques déposées par Mille et une Pates PRODUCTION
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MILLE ET UNE PATES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MILLE ET UNE PATES
Mille et une Pates PRODUCTION

Numéro de dépôt :
1375489
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
12/11/2004

Présentation de la marque MILLE ET UNE PATES

Déposée le 12 novembre 1984 par Mille et une Pates PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MILLE ET UNE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mille et une Pates PRODUCTION, domicilié(e) 25 rue Gambetta, 31000 TOULOUSE (dossier no 2040244) - France.

La marque MILLE ET UNE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILLE ET UNE PATES est expirée depuis le 12 novembre 2004.

Mille et une Pates PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MILLE ET UNE PATES


Mille et une Pates PRODUCTION - 25 rue Gambetta, 31000 TOULOUSE (dossier no 2040244) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1994 n°2040244 - Publication au BOPI 1994-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 30 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185664 - Publication au BOPI 1995-05-30

Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67691 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription - Concession de licence n°35555 - Publication au BOPI

Pâtes alimentaires en tous genres; vin de table

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.