Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE ET UNE NUITS : LA PETITE COLLECTION EN EURO
MILLE ET UNE NUITS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98713910
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2008

Présentation de la marque MILLE ET UNE NUITS : LA PETITE COLLECTION EN EURO

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) MILLE ET UNE NUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MILLE ET UNE NUITS : LA PETITE COLLECTION EN EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLE ET UNE NUITS domicilié(e) 94 rue Lafayette, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 792 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque MILLE ET UNE NUITS : LA PETITE COLLECTION EN EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ET UNE NUITS : LA PETITE COLLECTION EN EURO est expirée depuis le 21 janvier 2008.

MILLE ET UNE NUITS a également déposé les autres marques suivantes : LUNES L'autre face de l'univers , MILLE ET UNE NUITS : LE POCHE EN EURO , MILLE ET UNE NUITS : LE LIVRE À 1 EURO , MILLE ET UNE NUITS : LE LIVRE EN EURO


MILLE ET UNE NUITS, société anonyme - 94 rue Lafayette, 75010 Paris - France - SIREN 391792827


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), optiques notamment lunettes, jumelles, lentilles de contact, lentilles optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, optiques ; disques optiques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cassettes, disquettes, logiciels enregistrés ; appareils pour le divertissement et pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, compacts disques audio-vidéo ; applications multimédia de disques compacts à mémoire morte, disques compacts à mémoire morte ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir billets (tickets) ; écriteaux en papier et carton, supports de cours en papier ou en carton ; documentation ; enseignes en papier ou en carton ; jetons de contrôle ; boîtes en papier ; cartonnages ; porte-affiches en papier et en carton ; enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en cartons ; affiches ; cartes postales, cartes de souhaits ; décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; maquettes d'architecture ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; stencils ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques ; journaux, publications ; dictionnaires ; prospectus ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; caractère d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Transmission d'informations, de messages, d'images, de revues, de livres notamment par réseaux de communication, messagerie électronique. Education, formation, divertissement ; enseignement, enseignement par correspondance, enseignement à distance, activité sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues, journaux ; édition de cassettes et de disquettes ; édition musicale ; rédaction d'ouvrages ; abonnements de journaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; exploitation de salles de jeux ; jeux d'argent ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de logiciels et/ou d'applications multimédia, édition de disques compact à mémoire morte.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.