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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mille et une façons
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VERT COQUELICOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERT COQUELICOT
Mille et une façons, SARL

Numéro de dépôt :
4348178
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
VERT COQUELICOT de Mille et une façons

Présentation de la marque VERT COQUELICOT

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mille et une façons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT COQUELICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mille et une façons domicilié(e) Parc d'activités les Mourgues, impasse de l'avenir - 30800 - SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 518 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MATHIEU domicilié(e) 66 RUE de la pompe à vent - 30310 - VERGEZE - France.

La marque VERT COQUELICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT COQUELICOT arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.


Mille et une façons, SARL - Parc d'activités les Mourgues, impasse de l'avenir - 30800 - SAINT-GILLES - France - SIREN 441518990


M. Michel MATHIEU - 66 RUE de la pompe à vent - 30310 - VERGEZE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.