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Marques déposées par l'association loi 1901 Mille et Une FA-SON loi 1901
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MILLE ET UNE FA SON
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILLE ET UNE FA SON
Association Mille et Une FA-SON loi 1901

Numéro de dépôt :
3469415
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
MILLE ET UNE FA SON de Mille et Une FA-SON loi 1901

Présentation de la marque MILLE ET UNE FA SON

Déposée le 14 décembre 2006 par l'association loi 1901 Mille et Une FA-SON loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE ET UNE FA SON »

Le déposant est l'association loi 1901 Mille et Une FA-SON loi 1901 domicilié(e) 50 rue de Metz,94170 LE PERREUX / MARNE - 94170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Mille et Une FA-SON Racher Rodolphe domicilié(e) 50 rue de Metz,94170 LE PERREUX / MARNE - 94170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ET UNE FA SON est expirée depuis le 14 décembre 2016.


Association Mille et Une FA-SON loi 1901 - 50 rue de Metz,94170 LE PERREUX / MARNE - 94170 - France


Association Mille et Une FA-SON Racher Rodolphe - 50 rue de Metz,94170 LE PERREUX / MARNE - 94170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Vêtements, chaussures, chappelerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski, de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons)publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires ;

Concerts, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéos ; montages de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux d'argent.