Déposée le 24 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLE ET UN SOLEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 1001 Soleils »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLE ET UN SOLEILS domicilié(e) 50 RUE MONGE - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 200 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guenaoui Sami domicilié(e) 120 bd de magenta - 75010 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1001 Soleils est expirée depuis le 24 novembre 2019.
MILLE ET UN SOLEILS a également déposé les autres marques suivantes : 1001 SOLEILS
MILLE ET UN SOLEILS, SAS - 50 RUE MONGE - 75005 - PARIS - France - SIREN 428200331
Guenaoui Sami - 120 bd de magenta - 75010 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2009 n°2423586 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543519 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17
Agence de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Services de transmissions d'information par voie télématique. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Organisation d'activités sportives et culturelles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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