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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLE ET UN SOLEILS
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1001 SOLEILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

1001 SOLEILS
MILLE ET UN SOLEILS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3531305
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2017
1001 SOLEILS de MILLE ET UN SOLEILS

Présentation de la marque 1001 SOLEILS

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLE ET UN SOLEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1001 SOLEILS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLE ET UN SOLEILS domicilié(e) 50 rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 200 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REINHART MARVILLE TORRE Me Elise Morin domicilié(e) 58, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 SOLEILS est expirée depuis le 12 octobre 2017.

MILLE ET UN SOLEILS a également déposé les autres marques suivantes : 1001 Soleils


MILLE ET UN SOLEILS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 50 rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 428200331


REINHART MARVILLE TORRE Me Elise Morin - 58, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543519 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de tévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.