Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZERO GASPIL'
MILLE ET UN REPAS, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3763523
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2030
ZERO GASPIL\' de MILLE ET UN REPAS

Présentation de la marque ZERO GASPIL'

Déposée le 1 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) MILLE ET UN REPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO GASPIL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLE ET UN REPAS domicilié(e) 3 allée du Moulin Berger, ZAC Technoparc du Moulin Berger - Bât 3, 69130 ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 911 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque ZERO GASPIL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO GASPIL' arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.

MILLE ET UN REPAS a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMIE COLLECTIVE , Mille et Un P'tits Plats , MILLE ET UN REPAS , mille et un repas gastronomie collective , Setbox , mille et un repas , mille et un repas , V'EAT , mille - et un - repas , MILLE ET UN GOURMETS


MILLE ET UN REPAS, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 3 allée du Moulin Berger, ZAC Technoparc du Moulin Berger - Bât 3, 69130 ECULLY - France - SIREN 410911044


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783165 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754728 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.