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Marques déposées par monsieur MILLE Daniel
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CASAMIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAMIL
Monsieur MILLE Daniel

Numéro de dépôt :
1459393
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1998

Présentation de la marque CASAMIL

Déposée le 8 avril 1988 par monsieur MILLE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MILLE Daniel domicilié(e) 29, boulevard de la République, 91450 SOISY/S/SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque CASAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAMIL est expirée depuis le 8 avril 1998.


Monsieur MILLE Daniel - 29, boulevard de la République, 91450 SOISY/S/SEINE. - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

éléments modulaires de construction, cellules et maisons transportables métalliques et non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.