Déposée le 13 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLE AMIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAISON DE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLE AMIS domicilié(e) 21, Rue des Pépinières Les Noëls - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 080 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque RAISON DE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLE AMIS, Société par actions simplifiée - 21, Rue des Pépinières Les Noëls - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 352080147
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2010 n°2436799 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-02
Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561862 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 2 août 2017 - Changement d'adresse n°705607 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement sur le thème des animaux ou destinés aux animaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images sur le thème des animaux ou destinés aux animaux ; supports d'enregistrements magnétiques et disques acoustiques sur le thème des animaux ou destinés aux animaux. Livres et revues sur le thème des animaux, affiches et photographies sur le thème des animaux, gravures et tableaux sur le thème des animaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) et de papeterie avec des animaux ou en forme d'animaux, matières plastiques pour l'emballage avec des animaux ou en forme d'animaux à savoir sacs, sachets, films et feuilles, matières en papier pour l'emballage avec des animaux ou en forme d'animaux à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Articles en cuir et en imitation du cuir pour les animaux à savoir : colliers, laisses, harnachements, habits pour animaux, lanières et muselières, articles de sellerie, peaux d'animaux. Animaux vivants, animaux de ménagerie, produits alimentaires pour les animaux y compris les pâtées, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéines et graines pour l'alimentation animale, boissons et nourriture pour les animaux, objets comestibles à mâcher pour les animaux, appâts vivants pour la pêche, produits pour litière.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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