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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBAKER
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TOURAILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURAILLE
MILLBAKER, SAS

Numéro de dépôt :
3428402
Date de dépôt :
12/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
12/05/2026
TOURAILLE de MILLBAKER

Présentation de la marque TOURAILLE

Déposée le 12 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBAKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « TOURAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBAKER domicilié(e) ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 156 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque TOURAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURAILLE arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

MILLBAKER a également déposé les autres marques suivantes : SELECTO PAIN DE CARACTÈRE , SESAMANDE , GERMINOV , La Maison de l'Artisan Boulanger, elle vit, elle a un coeur, elle fait son pain , QUALIMANDE , CEREMANDE , ECLANE , LE PAIN D'ÉPICIER , SARRAMANDE , 3G


MILLBAKER, SAS - ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France - SIREN 482156320


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 17 février 2010 - Changement d'adresse n°516826 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2016 n°2614805 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-04

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en cartons ; almanachs ; calendriers ; agendas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levures, poudres pour faire lever.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.