Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONDESSE
MILLBAKER, SAS

Numéro de dépôt :
3781938
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2030
FONDESSE de MILLBAKER

Présentation de la marque FONDESSE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBAKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBAKER domicilié(e) ZI La fonderie, 10700 TORCY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 156 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot Charny, 21000 DIJON - France.

La marque FONDESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDESSE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2030.

MILLBAKER a également déposé les autres marques suivantes : SELECTO PAIN DE CARACTÈRE , TOURAILLE , SESAMANDE , GERMINOV , La Maison de l'Artisan Boulanger, elle vit, elle a un coeur, elle fait son pain , QUALIMANDE , CEREMANDE , ECLANE , LE PAIN D'ÉPICIER , SARRAMANDE


MILLBAKER, SAS - ZI La fonderie, 10700 TORCY LE PETIT - France - SIREN 482156320


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot Charny, 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2020 n°2763807 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04

Gâteaux ; préparation à base de farine pour faires des gâteaux ; pâtes pour faire des gâteaux ; mélanges pour faire des gâteaux.