Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECLANE
MILLBAKER, SAS

Numéro de dépôt :
3507329
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2027
ECLANE de MILLBAKER

Présentation de la marque ECLANE

Déposée le 14 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBAKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBAKER domicilié(e) ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 156 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque ECLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECLANE arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

MILLBAKER a également déposé les autres marques suivantes : SELECTO PAIN DE CARACTÈRE , TOURAILLE , SESAMANDE , GERMINOV , La Maison de l'Artisan Boulanger, elle vit, elle a un coeur, elle fait son pain , QUALIMANDE , CEREMANDE , LE PAIN D'ÉPICIER , SARRAMANDE , 3G


MILLBAKER, SAS - ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France - SIREN 482156320


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 17 février 2010 - Changement d'adresse n°516826 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651452 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-12

Papier d'emballage ; carton d'emballage ; boites en carton ou en papier ; linge de table en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; produits de l'imprimerie ; journaux ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; biscuiterie ; gâteaux ; levure, poudre pour faire lever ; mélange de farines prêtes à l'emploi (prémix) ; levain. ;

Publicité ; aide à la direction des affaires commerciales ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique.