Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÉTRELLE
MILLBÄKER SAS

Numéro de dépôt :
3373225
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2015
PÉTRELLE de MILLBÄKER

Présentation de la marque PÉTRELLE

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÉTRELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER domicilié(e) Zone Industrielle, BP 39,10700 VILLETTE SUR AUBE,FR - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 156 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque PÉTRELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉTRELLE est expirée depuis le 29 juillet 2015.

MILLBÄKER a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN LABEL GERMINOV , ÉCAILLETTES GOURMANDES , BURON , JAULINE , BELLE DAME BAGUETTE , FIT N FIZ , LE CEREALIER , PAN'ADO , LA BAGUETTE EDONA , BAKER INCLUSION


MILLBÄKER SAS - Zone Industrielle, BP 39,10700 VILLETTE SUR AUBE,FR - 10700 - France - SIREN 482156320


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461034 - Publication au BOPI 2007-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en cartons ; almanachs ; calendriers ; agendas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levures, poudres pour faire lever.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.