Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLE DAME BAGUETTE
MILLBÄKER, SAS

Numéro de dépôt :
4205755
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2025
BELLE DAME BAGUETTE de MILLBÄKER

Présentation de la marque BELLE DAME BAGUETTE

Déposée par voie électronique le 28 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE DAME BAGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER domicilié(e) ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 156 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque BELLE DAME BAGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DAME BAGUETTE arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

MILLBÄKER a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN LABEL GERMINOV , ÉCAILLETTES GOURMANDES , BURON , JAULINE , FIT N FIZ , LE CEREALIER , PAN'ADO , LA BAGUETTE EDONA , BAKER INCLUSION , FRUCTI - INGREDIENTS


MILLBÄKER, SAS - ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France - SIREN 482156320


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Farines et pains ; levures, poudres pour faire lever ; mélanges de farines prètes à l'emploi, levain.