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Marques déposées par MILLAT Gérard
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DOMAINE CLOT DE MALIBRAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE CLOT DE MALIBRAN
MILLAT Gérard

Numéro de dépôt :
3533247
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2027
DOMAINE CLOT DE MALIBRAN de MILLAT Gérard

Présentation de la marque DOMAINE CLOT DE MALIBRAN

Déposée le 7 novembre 2007 par MILLAT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CLOT DE MALIBRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILLAT Gérard domicilié(e) DOMAINE CLOT DE MALIBRAN - 34320 - NIZAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MILLAT GÉRARD domicilié(e) DOMAINE CLOT de MALIBRAN - 34320 - NIZAS - France.

La marque DOMAINE CLOT DE MALIBRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CLOT DE MALIBRAN arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.


MILLAT Gérard - DOMAINE CLOT DE MALIBRAN - 34320 - NIZAS - France


MILLAT GÉRARD - DOMAINE CLOT de MALIBRAN - 34320 - NIZAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-50

Republication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement avec limitation le 17 novembre 2017 n°2664414 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-11-17

– vin de pays en bouteille IGP. – vin d'appellation d'origine en bouteille AOP.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.