Déposée le 14 juin 1993 par MILLARD Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS),
la marque française « SCOLACOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est MILLARD Christian, domicilié(e) 17 Zac de Viargues, 34440 COLOMBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian MILLARD - France.
La marque SCOLACOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOLACOOP est expirée depuis le 14 juin 2003.
MILLARD Christian - 17 Zac de Viargues, 34440 COLOMBIERS - France
M. Christian MILLARD - France
Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311305 - Publication au BOPI 2000-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Papiers, cartons, papeterie, matériel pour artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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