Marque expirée - Marque en non vigueur

SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER
MILLABEILLE SARL

Numéro de dépôt :
3510462
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2017
SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER de MILLABEILLE

Présentation de la marque SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER

Déposée le 28 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLABEILLE domicilié(e) 8 ROUTE D'ARLES,30800 SAINT GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 949 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLABEILLE domicilié(e) 8 ROUTE D'ARLES,30800 SAINT GILLES - 30800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER est expirée depuis le 28 juin 2017.

MILLABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : S SENEBIER , SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER , S SENEBIER , S SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER


MILLABEILLE SARL - 8 ROUTE D'ARLES,30800 SAINT GILLES - 30800 - France - SIREN 482949278


MILLABEILLE - 8 ROUTE D'ARLES,30800 SAINT GILLES - 30800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Riz de Camargue long blanc biologique.