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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLABEILLE
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S SENEBIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

S SENEBIER
SARL MILLABEILLE

Numéro de dépôt :
3482765
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
S SENEBIER de MILLABEILLE

Présentation de la marque S SENEBIER

Déposée le 15 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SENEBIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLABEILLE domicilié(e) 8 route d'Arles,30800 SAINT-GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 949 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MILLABEILLE domicilié(e) 8 route d'Arles,30800 SAINT-GILLES - 30800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SENEBIER est expirée depuis le 15 février 2017.

MILLABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER , S SENEBIER , SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER , S SENEBIER LES SAINTES MARIES DE LA MER


SARL MILLABEILLE - 8 route d'Arles,30800 SAINT-GILLES - 30800 - France - SIREN 482949278


SARL MILLABEILLE - 8 route d'Arles,30800 SAINT-GILLES - 30800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

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