Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT RECAPPE
Numéro de dépôt :
1743184
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1998
Présentation de la marque CHATEAU HAUT RECAPPE
Déposée le 29 août 1988 par MILJEU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT RECAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT RECAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT RECAPPE est expirée depuis le 29 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06