Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les éditions du refuge
Militon Julien

Numéro de dépôt :
3858756
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
Les éditions du refuge de Militon Julien

Présentation de la marque Les éditions du refuge

Déposée le 14 septembre 2011 par Militon Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les éditions du refuge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Militon Julien domicilié(e) 40 Quartier Couzillou - 09110 - SAVIGNAC LES ORMEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Militon Julien domicilié(e) 40 Quartier Couzillou - 09110 - SAVIGNAC LES ORMEAUX - France.

La marque Les éditions du refuge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les éditions du refuge est expirée depuis le 14 septembre 2021.

Militon Julien a également déposé les autres marques suivantes : L'Ariège vue du ciel


Militon Julien - 40 Quartier Couzillou - 09110 - SAVIGNAC LES ORMEAUX - France


Militon Julien - 40 Quartier Couzillou - 09110 - SAVIGNAC LES ORMEAUX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

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