Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE CONFORT
MILIOTIS Patrick

Numéro de dépôt :
98746859
Date de dépôt :
20/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/08/2008

Présentation de la marque PLANETE CONFORT

Déposée le 20 août 1998 par MILIOTIS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLANETE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est MILIOTIS Patrick, domicilié(e) 13, rue de Bassano, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILIOTIS Patrick - France.

La marque PLANETE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE CONFORT est expirée depuis le 20 août 2008.

MILIOTIS Patrick a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRANCES , Côté CONFORT , EXTERNALISER '99 , Côté BAINS


MILIOTIS Patrick - 13, rue de Bassano, 75116 PARIS - France


MILIOTIS Patrick - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339325 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Service de télécommunication de messagerie électronique par réseau de communication nationaux et internationaux