Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEAN
Numéro de dépôt :
1423390
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
05/03/1997
Présentation de la marque CLEAN
Déposée le 5 mars 1987 par MILICI Patrick André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN est expirée depuis le 5 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04