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Marques déposées par MILHEM Serge
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AUTOMIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOMIL
MILHEM Serge

Numéro de dépôt :
1338439
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2016

Présentation de la marque AUTOMIL

Déposée le 14 janvier 1986 par MILHEM Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOMIL »

Le déposant est MILHEM Serge domicilié(e) La Grande Ribourderie – Grand Champ,78113 CONDE-SUR-VESGRE (dossier no 2303816) - 78113 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard vaillant,95293 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2303816) - 95293 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOMIL est expirée depuis le 14 janvier 2016.


MILHEM Serge - La Grande Ribourderie – Grand Champ,78113 CONDE-SUR-VESGRE (dossier no 2303816) - 78113 - France


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard vaillant,95293 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2303816) - 95293 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303816 - Publication au BOPI 2005-12-26

Renouvellement sans limitation n°2057514 - Publication au BOPI 1995-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432437 - Publication au BOPI 2006-04-24

Armoires et systèmes de télécommande; appareils automatiques de distribution programmée de fluide dont eau.